Mentions légales

Ce site est géré par le Conseil général du Bas-Rhin.
Conseil général du Bas-Rhin
Hôtel du département
Place du Quartier Blanc
67964 STRASBOURG cedex 9
tel : 03 88 76 67 67

La conception éditoriale, le suivi, la maintenance technique et les mises à jour du site sont assurés par le Conseil général du Bas-Rhin

Droit d'auteur et reprise du contenu

Propriété intellectuelle

La présentation et le contenu de ce site, constituent ensemble une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, dont le Conseil général du Bas-Rhin est titulaire. Aucune reproduction et/ou représentation, partielle ou intégrale, ne pourra en être faite sans l'accord préalable de l'auteur en vertu de l'article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.
Les photographies, images, textes et autres documents représentés sur ce site web sont objets de droits de propriété intellectuelle et sont selon les cas, propriété du Conseil général du Bas-Rhin ou de tiers ayant autorisé limitativement le Conseil général du Bas-Rhin à les utiliser.
Les photographies ont été prises par le Conseil général. L'ensemble des images de synthèses du bâtiment sont l'œuvre du cabinet d'architectes ROPA associé à TOA.
Conception et réalisation : Place des Vosges®.

Reprise du contenu

Les éléments écrits et/ou mis en ligne par le Conseil général du Bas-Rhin ne peuvent être reproduits librement sans l'indication de la source.
De même, les pages du site du Conseil général du Bas-Rhin ne doivent pas être imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site.
En outre, les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles, aucune exploitation commerciale même partielle des données qui y sont présentées ne pourra être effectuée.

Traitement des données personnelles

Pour plus d'informations sur le sujet, visiter le site de la CNIL, http://www.cnil.fr/ .
Droit d'accès, de modification et de suppression :
En application de l'article 27 de la loi Informatique et Libertés en date du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent.
Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un mail au webmestre (webmaster@cg67.fr).
Il vous est également possible de nous envoyer un courrier à l'adresse suivante :
Conseil général du Bas-Rhin
Service communication
Hôtel du département
Place du Quartier Blanc
67964 STRASBOURG cedex 9
tel : 03 88 76 67 67

Informations techniques

Résolution d'écran

Le site est optimisé pour une résolution graphique de 800*600 pixels.
Toutefois, si vous disposez d'un écran de configuration supérieure, une marge à droite apparaîtra sur votre écran.
Le site est optimisé pour une configuration 256 couleurs, une configuration graphique inférieure de votre poste entraînera un rendu graphique détérioré.

Compatibilité des navigateurs

Ce site nécessite les versions suivantes des navigateurs :
1. Netscape Navigator 4.0 ou supérieur
2. Microsoft Internet Explorer 5.0 ou supérieur

Temps de chargement des pages

Pour permettre un temps de chargement le plus réduit possible, le poids des pages ne dépasse pas 50 ko ( tous éléments compris : texte, image,..).
Nous mettons tout en œuvre pour que les temps de chargement moyens soient voisins de 10 secondes (poids des pages, disponibilité des serveurs etc.)

En cas de problème d'affichage ou de chargement des pages, les origines peuvent être les suivantes : ligne chargée (fournisseur d'accès, modem saturé, mémoire du navigateur utilisé (cache), serveur saturé par les requêtes des internautes.

Si vous rencontrez un lien hypertexte ne fonctionnant pas, vous pouvez le signaler au webmestre.

Envoi de mél

Une messagerie paramétrée et en état de fonctionnement doit être disponible sur votre poste si vous désirez utiliser les fonctions contacts accessibles sur le site.

Consultation des dates clés

La visualisation du calendrier nécessite l'acquisition du module Flash (version 4 ou ultérieure).
http://www.macromedia.com/fr/shockwave/download/
Vous pouvez télécharger le module Flash sur le site de la société Macromédia http://www.macromedia.com/shockwave/download/download.cgi?&P5_Language=French.