Les Archives départementales du Bas-Rhin ont ouvert ce site pour l'information personnelle de leurs utilisateurs.

Toute exploitation commerciale des données, même partielle, est interdite.

La présentation et le contenu de ce site constituent ensemble une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, dont les Archives départementales du Bas-Rhin sont titulaires. Aucune reproduction et/ou représentation, partielle ou intégrale, ne pourra en être faite sans l'accord préalable et écrit des Archives départementales du Bas-Rhin.

Les photographies, images, textes et autres documents représentés sur ce site Web sont objets de droits de propriété intellectuelle et sont selon les cas, propriété des Archives départementales du Bas-Rhin ou de tiers ayant autorisé limitativement les Archives départementales du Bas-Rhin à les utiliser.

La copie à usage privé de ces différents éléments est autorisée.